⚖️ Mentions légales

Informations relatives à l’édition, à l’hébergement et à l’utilisation du site Les Carnets du Social.

1. Édition du site

Le site Les Carnets du Social est édité à titre non professionnel par une personne physique souhaitant préserver son anonymat.

Conformément aux dispositions applicables aux éditeurs non professionnels d’un service de communication au public en ligne, les éléments permettant l’identification de l’éditeur ont été communiqués à l’hébergeur du site.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Objet du site

Les Carnets du Social ont pour vocation de construire et de mettre progressivement à disposition une bibliothèque de ressources documentaires et pédagogiques consacrées notamment au travail social, aux formations, aux pratiques professionnelles et aux parcours de validation des acquis de l’expérience.

À la date de rédaction des présentes mentions légales, les ressources proposées sur le site sont accessibles gratuitement.

4. Nature et limites des informations proposées

Les contenus publiés sur Les Carnets du Social sont conçus comme des ressources documentaires, pédagogiques et d’aide à la compréhension.

Important
Les contenus proposés ne se substituent pas aux textes, référentiels, recommandations, décisions ou sources officielles en vigueur.

Malgré le soin apporté à la sélection des sources, à leur vérification et à l’actualisation des contenus, des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes peuvent subsister. Il appartient au lecteur de vérifier les informations déterminantes auprès des textes, organismes et sources officielles en vigueur.

Les ressources proposées ne constituent ni une validation officielle des connaissances ou des compétences, ni une garantie de réussite à une formation, une certification, une validation des acquis de l’expérience (VAE) ou un diplôme.

5. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les contenus originaux créés pour Les Carnets du Social, notamment les textes, éléments graphiques, ressources pédagogiques et productions éditoriales, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les textes officiels, documents institutionnels, marques, œuvres, illustrations et autres contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs. Leur présence ou leur citation sur le site n’emporte aucun transfert de droits au profit des Carnets du Social.

6. Sources et liens externes

Les Carnets du Social privilégient, lorsque cela est pertinent, le recours aux textes réglementaires, documents institutionnels et sources officielles.

Le site peut également proposer des liens vers des ressources externes. Les Carnets du Social ne peuvent garantir la disponibilité permanente de ces ressources ni les modifications apportées ultérieurement par les organismes ou sites qui les publient.

7. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection des données personnelles sont présentées dans la page Politique de confidentialité du site.

8. Contact

Pour toute question, remarque, demande de correction ou signalement concernant un contenu publié sur le site, le formulaire disponible sur la page Contact peut être utilisé.


Dernière mise à jour : août 2026